Vous êtes une association
Demande de subvention
Si vous souhaitez faire une demande de subvention auprès de la commune de Pujols, nous vous remercions de bien vouloir compléter le document disponible en téléchargement. Vous pouvez également retirer ce document au secrétariat de la Mairie.
Formalités et gestion
Tout savoir sur les formalités administratives et la gestion des associations
Dossier
Organisation d'événements par une association
Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
- Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
- Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
- Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
- Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
- Récépissé d'entrepreneur de spectacles
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Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique
Modèle de document
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Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures
Formulaire
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Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Outil de recherche
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Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)
Téléservice
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Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
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Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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